Mentions légales

Le site « blackbygreen.fr », des ateliers Black(by)greeN est la propriété de monsieur Sébastien CHAMI, membre du réseaux d'experts AD'Missions société de portage salarial – Siret : 41238323400066 - APE : 7022Z - RCS : 412383234 - N° TVA intracom : FR74412383234 - Capital : 150 000,00 €

Le directeur de la publication du site est monsieur Sébastien CHAMI

Le siège social des ateliers Black(by)greeN : 4 rue d'Erstein 67100 Strasbourg – Tél : 07 56 97 80 20

Le site blackbygreen.fr est hébergé par :
1&1

M. CHAMI a souscrit un contrat de paiement sécurisé sur Internet.
L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence pour accéder, utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible sans interruption, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de communications ou de problèmes techniques.
Pour des raisons de maintenance, M. CHAMI se réserve le droit d'interrompre le site à tout moment.

M. CHAMI met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

La conception générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir faire et tout autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de M. CHAMI et/ou de ses fournisseurs et partenaires.

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 (article L112-3), et dont M. CHAMI est producteur.
La reproduction de tout ou partie de ce site (autre que techniquement nécessaire à sa consultation) sur un support électronique quel qu'il soit est expressément interdite.

La reproduction d'un élément de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des deux conditions suivantes :
- respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante -par exemple - : "ce document provient du site Black(by)greeN. Droits de reproduction réservés et strictement limités". L'adresse internet du site "www.blackbygreen.fr" doit toujours figurer dans la référence.

L'utilisation du contenu du site en contravention avec ces prescriptions vaut contrefaçon au sens de l'article 335-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Outre des dommages et intérêts au titre de la responsabilité civile, celle-ci peut être pénalement sanctionnée de 300 000 euros d'amende et/ou de 3 ans d'emprisonnement.
Pour d''autres utilisations, merci de prendre contact avec nous.

Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

Tous liens hypertextes mis en place vers le présent site web blackbygreen.fr depuis d'autres ressources présentes sur le réseau Internet, doivent impérativement faire l'objet d'une autorisation écrite et expresse de monsieur Chami. A cette fin, merci de prendre contact avec nous.
M. CHAMI décline toute responsabilité relative au contenu des sites Internet vers lesquels des liens hypertextes pourraient renvoyer depuis le site "blackbygreen.fr".